Traduction en droit d’une des licences Creative Commons

, par denis

Creative Commons (http://creativecommons.org), association sans but lucratif, vise à promouvoir le partage et la réutilisation créative d’oeuvres littéraires et artistiques dans un modèle libre ou copyleft.

Le principal apport de Creative Commons consiste en un cadre juridique, basé sur un système de licence, encourageant de tels projets de distribution libre d’oeuvres.

Afin de favoriser l’utilisation de ce cadre juridique dans quelque pays que ce soit, Creative Commons a lancé iCommons, projet qui vise à l’élaboration et à l’adoption de licences spécifiques à chaque pays.

Le CRID (Centre de Recherches Informatique et Droit - Université de Namur), avec la collaboration du CIR (Centrum voor Intellectuele Rechten - KUL), vient de terminer une première licence pour la Belgique, traduction en droit national d’une des licences Creative Commons. Elle
se trouve désormais sujette à discussion sur le site_
http://creativecommons.org/projects/international/be.

Ce processus de discussion qui durera un mois vise à associer toute personne intéressée à l’élaboration de cette licence belge, qu’il ou elle soit spécialiste de droit d’auteur, artiste, bibliothécaire, archiviste, informaticien/ne.

Pour parfaire les dispositions de la licence, nous avons besoin de votre participation et de vos suggestions. Les membres du CRID et du CIR en charge du projet Creative Commons - Belgium suivront les messages échangés sur la liste de discussion afin d’expliquer les options prises
ou les questions encore en suspens.

PARTICIPEZ A LA DISCUSSION SUR

http://lists.ibiblio.org/mailman/listinfo/cc-be/

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